, 20 mai 2024
, 20 mai 2024
15 oct. 2021
La base d’imposition de la contribution est constituée par le montant hors...
12 sept. 2021
L’employeur a le droit d’évaluer le travail de ses salariés en...
19 août 2021
Voici un petit travail que je vous offre, C’est la partie règlementaire...
25 juin 2021
Si vous avez une carte professionnelle qui arrive à échéance entre le 23...
23 avr. 2021
Le 114 permet l’accès des personnes sourdes et malentendantes aux secours. Depuis...
18 avr. 2021
Donc oui, vous pouvez demander au CNAPS la communication de votre dossier de...
13 avr. 2021
Conformément au Décret n° 2020-1126 du 11 septembre 2020: Le décret n° 2014-278...
03 mars 2021
Le présent manuel est conçu de façon à permettre aux praticiens du droit...
12 févr. 2021
SAviez-vous que dans un certain cas, dans des circonstances particulières, en tant qu’...
24 janv. 2021
Avec la publication de la charte de contrôle du CNAPS, il apparait opportun...
12 déc. 2020
Le manuel «Acheter des services de sécurité privée de qualité», développé par la...
01 juil. 2020
1 – Principe Lors de l’organisation d’une manifestation sur la voie publique,...
